Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 26 Aout 2021 et s’applique à l’ensemble des citoyens et résidents permanents légaux de l’Espace Économique Européen (E.E.E.)
1. INTERVENANTNS
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé à tous les utilisateurs du site essenciapulse.fr (ci-après : «le site web») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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SIRET : 39747871000056
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Site web :essenciapulse.fr
E-mail : contact@essenciapulse.fr
- Responsable de publication : Francine Ferreira pour ESSENCIA PULSE
- Créatrice / Webmaster : Francine Ferreira
- Hébergeur : Société Ligne Web Services – LWS – 10 rue Penthièvre – 75008 Paris (FRANCE) – Téléphone : 01 77 62 3003
2. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DE SES SERVICES PROPOSES
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Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs et clients cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Francine Ferreira propriétaire du site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement a l’ensemble des utilisateurs et clients, les dates et heures d’intervention.
Le site essenciapulse.fr est mis à jour régulièrement par Francine Ferreira et de la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur et client qui est invité à s’y référer dès que nécessaire afin d’en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS ET RESPONSABILITE
Le site essenciapulse.fr propose des solutions d’accompagnement et de coaching destinés aux particuliers et aux entrepreneurs. À cet effet, elle propose du contenu qui se veut informationnel ainsi que des pages de présentation (et de vente) de ses produits/services. Sur le site nous proposons de fournir des informations aussi claires et précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou des inexactitudes, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site essenciapulse.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont d’ailleurs pas exhaustifs.
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4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments partagés sur ce site, ainsi que sur les plateformes dont Essencia Pulse dépend ainsi qu’au sein des transmissions et offres proposées, sont soumis à des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, aucune licence et aucun autre droit n’est possible en vertu des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie qu’aucun contenu ne peut être intégré, utilisé, copié, reproduit, modifié, adapté… sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite préalable, excepté et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans des règlements de droit impératif (tels que le droit de citer).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. COOKIES ET GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
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